Les délibérations du comité de bassin Loire-Bretagne
L’agence de l’eau Loire-Bretagne publie les délibérations adoptées par le comité de bassin.
Retrouvez toutes les délibérations et procès verbaux du comité de bassin par année.
Délibérations du comité de bassin
2024
Délibérations du comité de bassin du 3 décembre 2024
janvier 2025Délibérations de 2024-26 à 2024-31
Délibérations du comité de bassin du 15 octobre 2024
novembre 2024Délibérations de 2024-19 à 2024-25
Délibérations du comité de bassin du 11 juillet 2024
juillet 2024Délibérations de 2024-12 à 2024-18
Procès-verbal - Comité de bassin du 11 juillet 2024
octobre 2024Document approuvé en séance plénière du 15 octobre 2024.
Délibérations du comité de bassin du 16 avril 2024
avril 2024Délibérations de 2024-09 à 2024-11
Procès-verbal - Comité de bassin du 16 avril 2024
juillet 2024Document approuvé en séance plénière du 11 juillet 2024.
Délibérations du comité de bassin du 13 février 2024
février 2024Délibérations à 2024-01 à 2024-08
Procès-verbal - Comité de bassin du 13 février 2024
avril 2024Document approuvé en séance plénière du 16 avril 2024.
2023
Délibérations du comité de bassin du 13 décembre 2023
décembre 2023Séance plénière - délibérations à 2023-15 à 2023-20
Procès-verbal - Comité de bassin du 13 décembre 2023
avril 2024Approuvé au comité de bassin du 16 avril 2024
Délibérations - Comité de bassin dématérialisé du 24/11/2023
décembre 2023Séance plénière dématérialisée du 24 novembre 2023 - Consultation à distance du 10 novembre au 24 novembre
Délibérations - comité de bassin du 4/07/2023
juillet 2023Séance plénière - délibérations n° 2023-04 à 2023-12
Délibérations - comité de bassin du 6/04/2023
mai 2023Séance plénière - délibérations n° 2023-01 à 2023-03
Procès-verbal - comité de bassin du 06/04/2023
avril 2023approuvé au CB du 4/07/2023
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novembre 20242022
Délibérations - comité de bassin du 29/11/2022
décembre 2022Séance plénière - délibérations n° 2022-27 à 2022-30
Procès-verbal - comité de bassin du 29/11/2022
avril 2023(validé au comité de bassin du 6/04/2023)
Délibérations - comité de bassin du 7/07/2022
juillet 2022Séance plénière - délibérations n° 2022-23 à 2022-26
Comité de bassin du 7/07/2022 - procès verbal
décembre 2022(validé au comité de bassin du 29/11/2022)
Délibérations - comité de bassin du 3/03/2022
mars 2022Séance plénière - délibérations n° 2022-19 à 2022-22
Comité de bassin du 3/03/2022 - procès verbal
juillet 2022Validé au comité de bassin du 7/07/2022
2021
Délibérations - comité de bassin du 23/11/2021
décembre 2021Séance plénière - délibérations n° 2021-16 à 2021-18
Procès-verbal du comité de bassin du 23/11/2021
mars 2022Approuvé au comité de bassin du 3/03/2022
Procès-verbal du comité de bassin du 7/10/2021
mars 2022Approuvé au comité de bassin du 3/03/2022
Délibérations - comité de bassin du 30/06/2021
juillet 2021Séance plénière - délibérations n° 2021-06 à 2021-12
Procès-verbal - comité de bassin du 30/06/2021
octobre 2021Approuvé au CB du 7/10/2021
Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 3/05/2021
mai 2021Séance plénière dématérialisée - délibération 2021-05 - Élaboration de la Stratégie Nationale Biodiversité 2021-2030
Délibérations - comité de bassin du 6/04/2021
avril 2021Séance plénière - délibérations n° 2021-02 à 2021-04
Procès-verbal du comité de bassin du 6/04/2021
juillet 2021Approuvé au comité de bassin du 30/06/2021
Délibérations - comité de bassin d'installation du 4/02/2021
février 2021Séance plénière d'installation - délibération n° 2021-01 - adoption du règlement intérieur du comité de bassin
2020
Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 17/12/2020
décembre 2020Séance plénière - délibération 2020-14 - avis conforme sur la prolongation au 31 décembre 2021 de mesures d’urgence pour faire face aux restrictions en matière d’épandage de boues dues à la crise sanitaire...
Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 17/11/2020
novembre 2020Séance plénière - délibérations 2020-08 à 2020-13
Délibérations - comité de bassin du 22/10/2020
octobre 2020Séance plénière - délibérations 2020-06 (approbation du PV de la séance plénière du 12/12/2019) et 2020-07 (adoption du projet de Sdage du bassin Loire-Bretagne)
Procès-verbal du comité de bassin du 22/10/2020
février 2021Présenté au nouveau comité de bassin du 4/02/2021.
Procès-verbal du comité de bassin du 17/09/2020
février 2021Présenté au nouveau comité de bassin du 4/02/2021.
Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 6/07/2020
juillet 2020Délibérations n° 2020-04 (PAPI Basses vallées angevines) et 2020-05 (PAPI Marais du Payré)
Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 26/06/2020
juillet 2020Délibérations n° 2020-01 à 2020-03 - 11e programme - avis conforme sur la mobilisation exceptionnelle et mesures d'urgence
2019
Délibérations - Comité de bassin du 12/12/2019
décembre 2019Séance plénière - délibérations 2019-26 à 2019-30
Procès-verbal de séance - comité de bassin du 12/12/2019
octobre 2020Procès verbal de la séance plénière du 12/12/2019 (approuvé au CB du 22/10/2020)
Procès-verbal du comité de bassin du 2/7/2019
décembre 2019Procès-verbal du comité de bassin du 2/7/2019 (approuvé au comité de bassin du 12/12/2019)
Procès verbal de séance du comité de bassin du 25 avril 2019
août 2019Procès verbal de séance
2018
Procès verbal du comité de bassin du 28 novembre 2018
mai 2019Procès verbal de séance
Procès verbal du comité de bassin du 4 octobre 2018
mai 2019Procès verbal de séance
Procès verbal de séance du comité de bassin du 5 juillet 2018
décembre 2018
Procès verbal de séance du comité de bassin du 26 avril 2018
décembre 20182017
Procès verbal de séance du comité de bassin du 11 décembre 2017
avril 2018
