Documents à disposition
Établissements prioritaires industriels
Liste des établissements industriels prioritaires vis-à-vis de leurs rejets en micropolluants et macropolluants au 12e programme pour la période 2025-2030
janvier 2026Délibération n°2025-169 du Conseil d’Administration du 11/12/2025
Les guides
Micropolluants - Guide à la réalisation d'études d'acceptabilité du milieu vis-à vis des rejets ponctuels en micropolluants
avril 2025Ce document a pour objectif de guider, de façon pratique, les porteurs de projets et les bureaux d’études dans la réalisation de ces études, en précisant les différentes sources d’informations et les outils...
Annexe / Modèle de tableau pour l’évaluation de l’acceptabilité du milieu récepteur vis-à-vis des rejets en micropolluants
avril 2025Annexe du guide « Micropolluants - Guide à la réalisation d'études d'acceptabilité du milieu vis-à vis des rejets ponctuels en micropolluants »
Guide pour l’étude d’acceptabilité du milieu pour les rejets ponctuels en macropolluants des activités économiques
décembre 2020L’objectif de l’étude d’acceptabilité du rejet industriel dans le milieu naturel est de s’assurer que les impacts du projet permettent l’atteinte du bon état, ou ne détériorent pas l’état d’une masse d’eau.
Systèmes d’assainissement prioritaires
Liste des systèmes d’assainissement prioritaires (2025-2030)
janvier 2026Délibération n°2025-168 du Conseil d’Administration du 11/12/2025
Systèmes d’assainissement prioritaires (SAP) - Localisation des installations - 12e programme
janvier 2026Carte du bassin Loire-Bretagne montrant la localisation des systèmes d’assainissement prioritaires du 12e programme.
Systèmes d’assainissement prioritaires (SAP) - Enjeux macropolluants et microbiologie - 12e programme
janvier 2026Carte du bassin Loire-Bretagne localisant les systèmes d’assainissement prioritaires concernés par des enjeux de macropolluants et de microbiologie.
