Décisions, délibérations
Données décisions, délibérations
Décisions d'attribution des aides financières du 11e programme
Données
09/10/2025
L'agence de l’eau Loire-Bretagne publie la liste des bénéficiaires et les aides financières qu'elle attribue dans le cadre de son 11e programmes d'intervention (2019 - 2024). Vous pouvez consulter les aides par année. Pour l'année en cours, la date de dernière...
Décisions d'attribution des aides financières du 10e programme
Données
03/02/2022
L'agence de l’eau Loire-Bretagne publie la liste des bénéficiaires et les aides financières qu'elle a attribuée dans le cadre de son 10e programme d'intervention (2013 - 2018).
Communes en zone de revitalisation rurale sur le bassin Loire-Bretagne
Données
29/05/2020
La liste des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) peut être filtrée par département ou commune. Cette liste est valable à partir du 1er avril 2020.
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
Systèmes d’assainissement prioritaires en Loire-Bretagne - 2019 à 2021
Données
03/12/2019
Liste des systèmes d’assainissement prioritaires au 11e programme de l’agence de l’eau Loire-Bretagne pour la période 2019 à 2021. Chaque système d’assainissement est identifié par le code Sandre du système de traitement des eaux usées (STEU), le département, le...
- Localisation : Bassin Loire-Bretagne
