Assainissement
Documents assainissement
Manuel d’autosurveillance (modèle) pour les agglomérations d’assainissement ≥ 2 000...
Document
21/10/2025
Le manuel d'autosurveillance est un document de référence imposé par l’arrêté du 21 juillet 2015 modifié. Il décrit toutes les actions liées à l'activité de surveillance du système d'assainissement d'une collectivité (transport, traitement des effluents et devenir...
Notes méthodologiques et de synthèse avant concertation
Document
19/12/2025
Ce dossier contient les notes méthodologique et de synthèse expliquant comment ont été établies les données relatives à l'état, au risque et aux pressions. Ces notes sont en cours de mise à jour pour tenir compte des résultats de la concertation technique.
Eau et Solidarités internationales
Document
09/09/2021
Les agences de l’eau agissent pour l’accès universel aux services d’eau et d’assainissement En cohérence avec les orientations de la politique étrangère de la France et grâce au cadre d’intervention institué depuis 2005 par la loi « Oudin-Santini », les agences...
Note d'information - Rapport annuel sur le prix de l'eau et la qualité du service...
Document
24/03/2021
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Bassin Loire-Bretagne, édition 2021 (chiffres 2020). L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 -...
Notes d'information - Rapport annuel sur le prix de l'eau et la qualité du service...
Document
17/12/2025
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Bassin Loire-Bretagne, édition 2020 (chiffres 2019). L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 -...
11e programme d'intervention en bref de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Document
11/12/2019
11e programme d'intervention 2019-2024 en bref de l'agence de l'eau Loire-Bretagne et ses exemples de réalisations. Quelles aides pour quelles actions ?
Note d'information aux maires - L'agence de l'eau vous informe - édition mars 2018...
Document
17/12/2025
Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Bassin Loire-Bretagne edition 2018 (chiffres 2017)
Cahier des charges type pour une étude de sol et de filières d’assainissement non...
Document
11/12/2019
Ce document est applicable aux habitations existantes pour les travaux de réhabilitation financés par l'agence de l'eau. Le cahier des charges définit les différents éléments nécessaires à la mission du prestataire pour réaliser une étude de sol et de filières...
Assainissement non collectif (ANC) - Synthèse tout public des résultats de l'étude...
Document
11/12/2019
Mieux connaitre les dispositifs de traitement des eaux usées pour mieux choisir son installation. Les filières d'ANC les plus répandues sont composées d’une fosse septique toutes eaux et d'un épandage dans le sol ou d'un filtre à sable. Depuis 2009, une nouvelle...
Assainissement non collectif : Synthèse technique des résultats de l'étude nationale...
Document
21/01/2020
Synthèse technique du rapport final Assainissement non collectif (ANC) : une étude inédite sur le fonctionnement, en condition réelle chez les particuliers, des installations en France. Coordonnée par Irstea, une étude scientifique sur le suivi in situ de ces installations...
