Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 
   du bassin Loire- Bretagne  -  2010-2015
 

Documents d'accompagnement du Sdage 2010-2015

•  Avant propos  >  télécharger  ( - 0,2 Mo)
•  Sommaire  >  télécharger  ( - 0,2 Mo)
•  Arrêté du 18 novembre 2009 portant approbation du Sdage  > télécharger  ( - 0,25 Mo)
•  Déclaration environnementale  >  télécharger  ( - 0,26 Mo)
•  Introduction   >  télécharger  ( - 0,2 Mo)
•  Contexte juridique et portée du Sdage   >  télécharger  ( - 0,2 Mo)
•  Principales étapes du progamme de travail   >  télécharger  ( - 0,2 Mo)
•  Actions d'information et de consultation des assemblées et du public  
   >  télécharger  ( - 0,3 Mo)
•  Identification des autorités responsables et Moyens d'accès aux documents de références
   >  télécharger  ( - 0,25 Mo)
 

•  Chp 12 - Réduire le risque d'inondations par les cours d'eau > télécharger   ( - 0,3 Mo)

•  Chp 13 - Renforcer la cohérence des territoires et des politiques publiques > télécharger  ( - 0,8 Mo)

•  Chp 15 - Informer, sensibiliser, favoriser les échanges > télécharger   ( - 0,3 Mo)

•  Projets susceptibles de déroger au principe de non détérioration > télécharger  ( - 0,3 Mo)

 
•  Objectifs  > télécharger   ( - 7,4 Mo)
   (synthèse, tableaux des objectifs et tableaux des masses d'eau)

 
•  Annexes  > télécharger   ( - 0,8 Mo)

• Programme de mesures  (version complète)  (  - 7,3 Mo)

• Programme de mesures  (  - 1,2 Mo)
  (version hors mesures-clefs présentées par secteur) 

 > mesures secteur :  "Allier-Loire amont"  (  - 0,8 Mo)

 > mesures secteur :  "Loire aval et côtiers vendéens"  (  - 1,5 Mo)

 > mesures secteur :  "Loire moyenne"  (  - 0,8 Mo)

 > mesures secteur :  "Mayenne-Sarthe-Loir"  (  - 1,3 Mo)

 > mesures secteur :  "Vienne et Creuse"  (  - 1,4 Mo)

 > mesures secteur :  "Vilaine et côtiers bretons"  (  - 1 Mo)

 > annexe :  "Mesures adoptées au niveau national"  (  - 0,7 Mo)

• Sommaire     > télécharger  (  - 0,3 Mo)

• Présentation synthétique relative à la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne
     > télécharger  ( - 7 Mo)

• Présentation des dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts
     > télécharger  ( - 0,5 Mo)

• Résumé du programme de mesures
     > télécharger  ( - 0,5 Mo)

• Résumé du programme de surveillance de l’état des eaux du bassin Loire-Bretagne
     > télécharger  ( - 2,5 Mo)

• Tableau de bord du Sdage
     > télécharger  ( - 0,3 Mo)

• Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique du bassin Loire-Bretagne
     > télécharger  ( - 0,7 Mo)

• Note relative aux eaux souterraines
     > télécharger  ( - 3 Mo)