| Agence de l'eau Loire-Bretagne | | Sdage 2010/2015 |  |  | | 10/06/2010 | | Le Sdage décrit la stratégie du bassin pour stopper la détérioration des eaux et retrouver un bon état de toutes les eaux, cours d’eau, plans d’eau, nappes et côtes, en tenant compte des facteurs naturels (délais de réponse de la nature), techniques (faisabilité) et économiques. | |
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Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage)
du bassin Loire-Bretagne - 2010-2015 |
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• Le Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Loire-Bretagne 2010-2015 > Sdage complet (  - 23 Mo)
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• Avant propos > télécharger ( - 0,2 Mo)
• Sommaire > télécharger ( - 0,2 Mo)
• Arrêté du 18 novembre 2009 portant approbation du Sdage > télécharger ( - 0,25 Mo)
• Déclaration environnementale > télécharger ( - 0,26 Mo)
• Introduction > télécharger ( - 0,2 Mo)
• Contexte juridique et portée du Sdage > télécharger ( - 0,2 Mo)
• Principales étapes du progamme de travail > télécharger ( - 0,2 Mo)
• Actions d'information et de consultation des assemblées et du public
> télécharger ( - 0,3 Mo)
• Identification des autorités responsables et Moyens d'accès aux documents de références
> télécharger ( - 0,25 Mo)
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• Orientations fondamentales et dispositions • Chp 1 - Repenser les aménagements de cours d'eau > télécharger ( - 2,2 Mo)
• Chp 2 - Réduire la pollution par les nitrates > télécharger ( - 0,3 Mo)• Chp 3 - Réduire la pollution organique > télécharger ( - 1 Mo)• Chp 4 - Maîtriser la pollution par les pesticides > télécharger ( - 0,3 Mo)• Chp 5 - Maîtriser les pollutions dues aux substances dangereuses > télécharger ( - 0,3 Mo)• Chp 6 - Protéger la santé en protégeant l'environnement > télécharger ( - 0,9 Mo)• Chp 7 - Maîtriser les prélèvements d'eau > télécharger ( - 5,9 Mo)• Chp 8 - Préserver les zones humides et la biodiversité > télécharger ( - 0,3 Mo)• Chp 9 - Rouvrir les rivières aux poissons migrateurs > télécharger ( - 5 Mo)• Chp 10 - Préserver le littoral > télécharger ( - 1,4 Mo)• Chp 1
1 - Préserver les têtes de bassin versant > télécharger ( - 0,3 Mo)
• Chp 12 - Réduire le risque d'inondations par les cours d'eau > télécharger ( - 0,3 Mo)
• Chp 13 - Renforcer la cohérence des territoires et des politiques publiques > télécharger ( - 0,8 Mo)
• Chp 14 - Mettre en place des outils réglementaires et financiers > télécharger ( - 0,3 Mo)
• Chp 15 - Informer, sensibiliser, favoriser les échanges > télécharger ( - 0,3 Mo)
• Projets susceptibles de déroger au principe de non détérioration > télécharger ( - 0,3 Mo)
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• Objectifs > télécharger ( - 7,4 Mo)
(synthèse, tableaux des objectifs et tableaux des masses d'eau)
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• Annexes > télécharger ( - 0,8 Mo)
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► Vous pouvez aussi accéder aux cartes du Sdage 2010-2015 et aux couches cartographiques.
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Documents d'accompagnement du Sdage 2010-2015 |
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Le Sdage est lui-même complété par des documents d’accompagnement joints à titre informatif énumérés par l’arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des Sdage. |
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- Présentation synthétique relative à la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne
> télécharger ( - 7 Mo)
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- Présentation des dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts
> télécharger ( - 0,5 Mo)
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- Résumé du programme de mesures
> télécharger ( - 0,5 Mo)
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- Résumé du programme de surveillance de l’état des eaux du bassin Loire-Bretagne
> télécharger ( - 2,5 Mo)
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- Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique du bassin Loire-Bretagne
> télécharger ( - 0,7 Mo)
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- Note relative aux eaux souterraines
> télécharger ( - 3 Mo)
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> Voir les outils de communication sur le Sdage
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