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Agence de l'eau Loire-Bretagne
Les documents du projet de Sdage
10/11/2009
Liste des documents consultables sur le projet de Sdage et le programme de mesure, adopté par le comité de bassin Loire-Bretagne du 30/11/2007.

Le projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin
Loire- Bretagne (Sdage)
 
 
 
  • Additif au Sdage  (  - 3,6 Mo)
    adopté par le comité de bassin Loire-Bretagne le 4 décembre 2008
   
Le projet de programme de mesures 2010-2015 du bassin Loire-Bretagne
 
 
- mesures secteur :  "Allier-Loire amont"
 
- mesures secteur :  "Loire aval et côtier vendéens"
 
- mesures secteur :  "Loire moyenne"
 
- mesures secteur :  "Mayenne-Sarthe-Loir"
 
- mesures secteur :  "Vienne et Creuse"
 
- mesures secteur :  "Vilaine et côtier bretons"
 
- Annexe :  "Mesures adoptées au niveau national"
  Pour consulter le résumé du programme de mesures se repporter aux documents d'accompagnement du Sdage ci-dessous.
   
 Le rapport d’évaluation environnementale du Sdage Loire-Bretagne 2010-2015
 
   
Les documents d’accompagnement du Sdage :
Le projet de Sdage est lui-même complété par des documents d’accompagnement joints à titre informatif énumérés par l’arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des Sdage.
 
 
 
 
 
 
  • Evaluation du potentiel hydroélectrique du bassin Loire-Bretagne
 
   
Le questionnaire de la consultation 
   
L’avis du préfet coordonnateur de bassin sur le projet de Sdage accompagné de son rapport environnemental
   

 

Etude_potentiel_hydro.pdf
Projet_Sdage1-15.pdf
Projet_Sdage_obj.pdf
Avis_prefet.pdf
ProjetPM_1.pdf
ProjetPM_2.pdf
ProjetPM_3.pdf
ProjetPM_4.pdf
ProjetPM_5.pdf
ProjetPM_6.pdf
ProjetPM_7.pdf
ProjetPM_annexes.pdf
Rapport-environnemental.pdf
1-Synthese-gestion-eau.pdf
2-Dispositions-tarification.pdf
3-Resume-PM.pdf
4-Resume-PS.pdf
5-Tableau-bord-Sdage.pdf
6-Note-poentiel-hydro.pdf
7-Note-Eaux-souterraines.pdf
Additif_Sdage.pdf
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