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Les documents d'accompagnement apportent des informations permettant de mieux comprendre le contenu du Sdage et du programme de mesures.
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I - Présentation synthétique relative à la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne
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Cette partie comprend notamment :
- un résumé de l'état des lieux adopté en décembre 2004
- une version abrégée du registre des zones protégées
- le bilan de la mise en oeuvre du Sdage de 1996
- la carte des Sage adoptés ou en cours d'élaboration (à octobre 2009)
- les conditions de référence du bon état de l'eau établies par type de masse d'eau
II - Dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts
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Il s'agit ici de la contribution des différents secteurs notamment industrie, agriculture et ménages et des conditions de récupération des coûts selon le principe pollueur-payeur.
III - Résumé du Programme de mesures
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Le résumé du Programme de mesure est établi pour les 15 chapitres du Sdage
IV - Résumé du Programme de surveillance
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La mise en oeuvre du Sdage est parallèlment suivie par un programme de surveillance afin de contrôler les progrès vers le bon état des eaux. Le résumé présente les différents types de contrôles composant le programme de surveillance et l'évaluation actuelle (réalisée fin 2009) de l'état des cours d'eau, plans d'eau, eaux côtières et de transition.
V - Tableau de bord du Sdage
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Composé d'indicateurs nationaux et d'indicateurs spécifiques au bassin Loire-Bretagne, il permet de rendre compte des actions menées et de leur impact. Il alimentera un bilan du Sdage à mi-parcours.
VI - Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique du bassin Loire-Bretagne
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Cette note permet de faire la liaison avec les objectifs nationaux de réduction des émissions de gaz à effet de serre et de développement de la production d'électricité d'origine renouvelable.
VII - Note relative aux eaux souterraines
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Cette note indique la méthodologie d'évaluation des eaux souterraines et présente les résultats sur le bassin Loire-Bretagne.
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