Améliorer l’état écologique des cours d’eau 

  Fiches de lecture du Sdage Loire-Bretagne 2010-2015 

  Forum par sous bassin - 2010 

Les 18 questions 18 réponses proposées dans ce document sont destinées aux agents des services de l’Etat, de l’Onema et aux techniciens de rivière qui mettent en œuvre la politique de reconquête du bon état des eaux et du Sdage Loire-Bretagne, qui animent la concertation avec les riverains ou qui font appliquer la réglementation sur l’eau et les milieux aquatiques.
Ce document est complété au fil du texte par des références documentaires et, en fin de document, par une fiche de ressources.

	Améliorer l’état écologique des cours d’eau  (juin 2012)    18 questions, 18 réponses   >> télécharger l'argumentaire ( - 300 Ko) >> télécharger le résumé ( - 50 Ko)
	> voir les vidéos "Milieux aquatiques"

Ces fiches de lecture sont rédigées pour expliciter le sens des dispositions du Sdage et les replacer dans le contexte réglementaire. Elles ne se substituent pas au contenu du Sdage et n’ont pas de valeur juridique propre.

Table de correspondance entre la nomenclature « police de l’eau » et les dispositions du SDAGE
      >> fiche de lecture n°8  ( 210 ko - nov. 2011)     >> au format excel ( 300 ko)
 
(En format excel - 301.5 ko)

Disposition 1C-2 / Secteurs où il n’est pas possible de créer de nouveaux plans d’eau
      >> fiche de lecture n°7  ( - 75 ko - nov. 2011)
 

Application dans les SAGE des dispositions 1 B-1 1-B2 et de l’orientation fondamentale 9B concernant le Taux d’Etagement des cours d’eau
      >> fiche de lecture n°6  ( - 450 ko - avril 2011)

Gestion quantitative de la ressource en eau dans le SDAGE Loire-Bretagne et organisme unique
      >> fiche de lecture n°5 ( - 90 ko - nov. 2010)
 

Utilisation des objectifs de débit du SDAGE : questions/réponses
      >> fiche de lecture n°4  ( - 110 ko - nov. 2010)

Grille d’analyse de la compatibilité des SAGE avec le SDAGE
      >> fiche de lecture n°3  ( - 120 ko - nov. 2010)

Application de la disposition 8B-2 du SDAGE Loire-Bretagne sur les zones humides
      >> fiche de lecture n°2  ( - 155 ko - nov. 2010)
 

Fertilisation équilibrée en phosphore dans le SDAGE Loire-Bretagne-Dispositions 3B-1 et 3B-2
      >> fiche de lecture n°1  ( - 90 ko - août 2010)

> Forums par sous bassin (janvier/février 2010) - Rencontres de l'eau en Loire-Bretagne

Le comité de bassin Loire-Bretagne a présenté sa stratégie pour un bon état des eaux en 2015. "Comment faire gagner cette stratégie sur notre territoire ?" a été au coeur de ces rencontres.
	- Le Sdage, des objectifs, une portée juridique et des outils nouveaux         >> télécharger  ( - 1Mo) - La révision à mi-parcours du 9e programme de l'agence de l'eau         >> télécharger  ( - 0,1 Mo)
	- Quelles actions sur le territoire ? Allier-Loire amont   >> télécharger  ( - 2 Mo) Loire aval et côtiers vendéens   >> télécharger  ( - 2,2Mo) Loire moyenne   >> télécharger  ( - 0,7 Mo) Mayenne-Sarthe-Loir   >> télécharger  ( - 1Mo) Vienne-Creuse   >> télécharger  ( - 2,1Mo) Vilaine et côtiers bretons   >> télécharger  ( - 1,7 Mo)

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