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Agence de l’eau Loire-Bretagne
Evaluation de la politique de l'agence
16/12/2016
L’agence de l’eau Loire-Bretagne est engagée depuis 2007 dans une démarche d’évaluation des aides du programme au sens de l’évaluation des politiques publiques. L’objectif est d’améliorer l’intervention de l’agence.
La démarche est pilotée par un "groupe permanent d’évaluation" composé de 20 membres issus du conseil d’administration et du comité de bassin. Ce groupe est présidé par Marc BRUGIERE, administrateur de l’agence de l’eau et vice-président de la région Centre.
  Evaluation de la politique d'accompagnement des Sage - 2016  
  Evaluation du contrat territorial - 2015  
  Evaluation des contrats territoriaux du CPER Bretagne  
  Plan d’évaluation 2017-2019 
  L'analyse économique pour la gestion concertée de l'eau  

  Evaluation des aides en faveur des économies d’eau 

  Evaluation globale du 9e programme   

Evaluation de la politique d'accompagnement des Sage en Loire-Bretagne

Le groupe permanent d'évaluation de l'agence de l'eau a réalisé une évaluation de la politique d'accompagnement des schémas d'aménagement et de gestion des eaux (Sage) dans le cadre du plan pluriannuel d'évaluation 2014-2016.

L'évaluation porte sur l'accompagnement technique et financier apporté aux Sage du bassin : aides accordées aux structures porteuses pour la conduite des études, animation de la démarche et  communication.
A partir de questions évaluatives, 12 recommandations sont posées selon quatre grandes orientations :
- poursuivre l'appui technique et financier aux structures porteuses, aux animateurs et aux CLE
- améliorer la gouvernance de l'eau en renforçant les capacités des animateurs et des membres de la CLE - favoriser le déploiement sur le territoire des actions préconisées par les Sage
- favoriser l'atteinte des objectifs environnementaux.

  voir le rapport final  - novembre 2016 ( - 13,2 Mo)

  voir la synthèse  - novembre 2016 ( - 2,2 Mo )

- le 14/12/ 2016 -

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Evaluation du contrat territorial - 2015

Avec près de 400 contrats couvrant 92 % de la surface du bassin, le contrat territorial est devenu l’un des principaux outils d’intervention de l’agence de l’eau Loire-Bretagne.
Le conseil d’administration de l’agence de l’eau a inscrit l’évaluation du contrat territorial dans son plan pluriannuel d’évaluation 2014-2016. Cette évaluation a débuté en 2014 et a duré dix mois.
L’évaluation a permis d’aboutir à un ensemble de neuf recommandations qui visent à améliorer l’outil contrat territorial et montrent une ambition d’insérer pleinement cet outil dans la politique d’aménagement du territoire. Ces recommandations concernent à la fois la politique territoriale de l’agence de l’eau et les modalités de travail entre les services de l’agence ou entre l’agence et ses partenaires.


 

Evaluation du contrat territorial

Outil d'intervention de l'agence de l'eau Loire-Bretagne

 

  voir le Rapport final  - novembre 2015 ( - 7,1 Mo)

  voir la Synthèse  - novembre 2015 ( - 2,2 Mo )

 

 

 

 

Plan d'actions
          suite aux résultats de l'évaluation du contrat territorial

Le groupe permanent d’évaluation de l’agence de l’eau a proposé au conseil d’administration un plan d’actions à mettre en œuvre dans le cadre de la préparation du 11e programme d’intervention de l’agence (2019-2024).

Ce plan d’actions précise les actions à engager afin d’améliorer la politique territoriale et l’outil contrat territorial de l’agence de l’eau. Il fait suite aux recommandations du comité de pilotage mandaté sur ce sujet par le groupe permanent d’évaluation. Le conseil d’administration du 10 décembre 2015 a pris acte des actions proposées.

  voir le Plan d'actions  - décembre 2015 ( - 1,2 Mo )

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Evaluation des contrats territoriaux du grand projet 5
Ce rapport retrace les principaux éléments de synthèse de la mission d’accompagnement de 45 évaluations locales relatives aux démarches de bassins versants et de SAGE dans le contexte breton.
Il regroupe les résultats comparatifs et les conclusions des évaluations accompagnées conduites sur un grand nombre de contrats de SAGE et de contrats territoriaux de bassin versant à l’issue de la programmation régionale du Grand Projet 5 du contrat de projet Etat / Région (CPER) 2007-2013.
 

Evaluation des contrats territoriaux du grand projet 5

         Contrat de projet Etat / Région en Bretagne 2007-2013

 

  voir le Rapport final  - juin 2014  ( - 6,4 Mo)   - le 7/07/2014 -

  voir la Synthèse   ( - 1,2 Mo)   - le 29/01/2014 -

 

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Plans d’évaluation
Le plan d’évaluation précise le dispositif d'évaluation de l'agence de l'eau, les thèmes à évaluer, le calendrier et les modalités d’utilisation et de valorisation des évaluations.
Le groupe permanent d'évaluation a retenu quatre thèmes d'évaluation prioritaires. Chaque thème est décliné en précisant la nature de l’évaluation stratégique et/ou opérationnelle ainsi que le champ de l’évaluation.
 


Plan d'évaluation 2017 - 2019
pour les évaluations thématiques des aides de l'agence de l'eau
Loire-Bretagne

  > voir le plan d’évaluation 2017-2019  - novembre 2016  ( - 200 Ko)

 - le 16/12/2016 -

Plan d'évaluation 2014 - 2016
pour les évaluations thématiques des aides de l'agence de l'eau
Loire-Bretagne

>  voir le plan d’évaluation 2014-2016  - janvier 2014  ( - 100 Ko)

 - le 14/01/2014

  Plan d'évaluation 2009 - 2012

pour les évaluations thématiques des aides de l'agence de l'eau Loire-Bretagne

  voir le plan d’évaluation 2009-2012  - mars 2010  ( - 300 Ko)

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Analyse économique, une aide à la décision pour la gestion concertée de l'eau

L'analyse économique, une aide à la décision pour une gestion concertée de l'eau

Les acteurs de la gestion de l’eau à l’échelle des territoires mobilisent de plus en plus souvent des méthodes et outils d’analyse économique.
A quoi sert l’analyse économique ? Ce document synthétique répond sur la place de l’économie dans l’élaboration des programmes d’action, ses intérêts et bénéfices.

voir le document -  janvier 2014 ( - 1,2 Mo)    - le 4/02/2014 - 

 

Evaluation des aides de l'agence en faveur de la restauration de la morphologie des milieux aquatiques

Plan d'actions suite aux résultats de l'évaluation des aides de l'agence en faveur de la restauration de la morphologie des milieux aquatiques

voir le plan d'actions - décembre 2012 ( - 44 Ko)   

voir la synthèse du rapport final - décembre 2012 ( - 4 Mo)  

 

 

Evaluation des aides de l'agence en faveur de la réduction des nitrates d'origine agricole

La mission porte sur l’évaluation des aides du 9e programme de l’agence de l'eau Loire-Bretagne dont l’effet attendu est la réduction des excès de nitrates d’origine agricole.
Elle porte sur les actions mises en oeuvre entre 2007 et début 2010. Cette évaluation est donc menée pendant la 4 année de la mise en oeuvre de ce programme.

Evaluation des aides de l'agence de l'eau Loire-Bretagne en faveur de la réduction des nitrates d'origine agricole

 

  voir le Rapport final  - février 2011 ( - 5,5 Mo)

  voir la Synthèse  - février 2011( - 0,7 Mo )

  voir le Plan d'actions  - juin 2011 ( - 0,1 Mo)

 

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L’évaluation des aides en faveur des économies d’eau

C’est la première évaluation thématique conduite en 2008-2009. Les questions évaluatives interrogent essentiellement l’efficacité et l’efficience des aides de l’agence de l’eau vis-à-vis d’un objectif de baisse des prélèvements en période déficitaire. Les recommandations ont permis d’élaborer un plan d’actions. Plusieurs de ces recommandations ont été intégrées lors de la révision du 9e programme adoptée fin 2009.

Evaluation des interventions de l'agence de l'eau en faveur des économie d'eau
 
 
  voir le rapport sur l’évaluation des interventions de l’agence en faveur des économies d’eau - mai 2009
     ( - 6 Mo)

  voir la synthèse du rapport  - mai 2009  ( - 1,3 Mo)

 

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L’évaluation globale du 9e programme
L’évaluation globale du 9e programme a été réalisée en 2007-2008. Elle questionne la pertinence et la cohérence du programme d’aides. Cette évaluation aboutit à des recommandations qui ont été traduites en un plan d’actions.

 

Evaluation globale du 9e programme d'intervention de l'agence de l'eau Loire-Bretagne

  voir la synthèse de l’évaluation globale  - octobre 2008
       ( - 1,4 Mo )

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Plan_eval_09-12.pdf
Rapport_final.pdf
Synt_eval_9P.pdf
Synt_finale.pdf
Synthese_reduction_nitrates.pdf
Evaluation_reduction_nitrates.pdf
Plan_actions_nitrates.pdf
Plan_actions_morpho.pdf
Synthese_Eval_morpho-MA.pdf
Plan_evaluation_2014-2016.pdf
PUBLI-eval-territoires-GP5.pdf
Plan_actions_aelb_12-2015.pdf
PUBLI_RapportEvalCT.pdf
PUBLI_SyntheseEvalCT2015.pdf
PUBLI_RapportEvalAccSage_20161213.pdf
PUBLI_SyntheseRapportEvalAccSage_20161213.pdf
Plan-evaluation-2017-2019.pdf
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