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Agence de l’eau Loire-Bretagne
Evaluation de la politique de l'agence

06/10/2011

Plan d’évaluation 2009-2012

Evaluation des aides de l'agence en faveur de la réduction des nitrates d'origine agricole

Evaluation des aides en faveur des économies d’eau

Evaluation globale du 9^e programme

L’agence de l’eau Loire-Bretagne est engagée depuis 2007 dans une démarche d’évaluation des aides du 9^eprogramme au sens de l’évaluation des politiques publiques. L’objectif est d’améliorer l’intervention de l’agence.

La démarche est pilotée par un "groupe permanent d’évaluation" composé de 22 membres issus du conseil d’administration et du comité de bassin. Ce groupe est présidé par Bernard ROUSSEAU, administrateur de France Nature Environnement.

Plan d’évaluation 2009-2012

Le groupe permanent conduit les évaluations stratégiques, comme l’évaluation globale du 9^e programme, et choisit les thèmes qui feront l’objet des évaluations thématiques. Le plan d’évaluation précise le dispositif, les thèmes, le calendrier et les modalités d’utilisation des résultats pour ce qui concerne la démarche de ces évaluations thématiques.

Plan dévaluation 2009 - 2012

pour les évaluations thématiques des aides de l'agence de l'eau
Loire-Bretagne

voir le plan d’évaluation 2009-2012 - mars 2010 ( - 0,3 Mo)

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Evaluation des aides de l'agence en faveur de la réduction des nitrates d'origine agricole

La mission porte sur l’évaluation des aides du 9^e programme de l’agence de l'eau Loire-Bretagne dont l’effet attendu est la réduction des excès de nitrates d’origine agricole.
Elle porte sur les actions mises en oeuvre entre 2007 et début 2010. Cette évaluation est donc menée pendant la 4 année de la mise en oeuvre de ce programme.

Evaluation des aides de l'agence de l'eau Loire-Bretagne en faveur de la réduction des nitrates d'origine agricole

voir le Rapport final - février 2011 ( - 5,5 Mo)

voir la Synthèse du rapport final - février 2011( - 0,7 Mo )

voir le Plan d'actions - juin 2011 ( - 0,1 Mo)

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L’évaluation des aides en faveur des économies d’eau

C’est la première évaluation thématique conduite en 2008-2009. Les questions évaluatives interrogent essentiellement l’efficacité et l’efficience des aides de l’agence de l’eau vis-à-vis d’un objectif de baisse des prélèvements en période déficitaire. Les recommandations ont permis d’élaborer un plan d’actions. Plusieurs de ces recommandations ont été intégrées lors de la révision du 9^e programme adoptée fin 2009.

Evaluation des interventions de l'agence de l'eau en faveur des économie d'eau

voir le rapport sur l’évaluation des interventions de l’agence en faveur des économies d’eau - mai 2009
(

- 6 Mo)

voir la synthèse du rapport - mai 2009 ( - 1,3 Mo)

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L’évaluation globale du 9e programme

L’évaluation globale du 9^e programme a été réalisée en 2007-2008. Elle questionne la pertinence et la cohérence du programme d’aides. Cette évaluation aboutit à des recommandations qui ont été traduites en un plan d’actions.