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Agence de l'eau Loire-Bretagne
10e programme 2013-2018
Des aides renforcées pour le bon état des eaux
15/12/2016
Ouverture d'un nouveau site thématique

L’agence de l’eau Loire-Bretagne a mis en ligne son site thématique : « Aides et redevances en Loire-Bretagne ».

Retrouvez :

  • l’essentiel des aides : comment elles sont financées et à quoi elles servent
     
  • l’essentiel des redevances : qui les paie et à quoi elles servent 
     
  • les aides financées par l’agence : taux de subvention, modalités, formulaires de demande…
     
  • les redevances perçues par l’agence : personnes concernées, taux appliqués, comment les calculer, obligations…
     
  • des retours d’expériences
     
  • les services en ligne : formulaires, déclarations...
     

Site : Aides et Redevances en Loire-Bretagne  

 

 

Loc-collec-conventionnes.pdf
Conventionnes.pdf
Lettre_info_DDQD_2.pdf
Lettre_info_DDQD_1.pdf
guide_DDQD.pdf
Bilan_Politique_DDQD_8e_prog.pdf
Lettre_info_DDQD_0.pdf
Presentation_Politique_DDQD_9e_prog.pdf
assainissement.pdf
AEP_PPC.pdf
AEP.pdf
Partenaire_emploi-AELB.pdf
Coop_internationale.pdf
COSA-12156v02.pdf
Cerfa_sub_asso_2010.pdf
Regle_generale.pdf
Travaux_etudes-ass-AEP.pdf
Assistance_technique.pdf
Gestion_ressource.pdf
Communiquer.pdf
Industrie_etudes_rsde2.pdf
Industrie_etudes_epandage.pdf
Industrie_etudes.pdf
Industrie_recuperation_metaux_vhu.pdf
Industrie_sites_sols_pollues.pdf
Industrie_assistance_technique.pdf
Industrie_travaux.pdf
cerfa_12156_03.pdf
cerfa_12156_03_annexe.pdf
Industrie_activites_touristiques.pdf
fiche10_AEP.pdf
fiche10_Collectivites.pdf
fiche10_Dechets_dangereux.pdf
fiche10_Informer.pdf
fiche10_Littoral.pdf
fiche10_Politique_territoriale.pdf
fiche10_Connaissances.pdf
fiche10_Cooperation_internationale.pdf
fiche10_Milieux_aquatiques.pdf
Annexe_Prescription_etudes.pdf
fiche10_pesticides_coll.pdf
fiche10_Agriculture.pdf
F10R_fiche-MAQ.pdf
F10R-fiche-AEP.pdf
F10R-fiche-Agriculture.pdf
F10R-fiche-Collectivites.pdf
F10R-fiche-Connaissances.pdf
F10R-fiche-Coop-internationale.pdf
F10R-fiche-Dechets.pdf
F10R-fiche-Littoral.pdf
F10R-fiche-pesticides-coll.pdf
F10R-fiche-Politique-territoriale.pdf
F10R-fiche-Industrie.pdf
Liste-priorites-assainissement-2016-2018.xls
F10R-fiche-resorption-phosphore.pdf
F10R-fiche-Informer.pdf
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