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Agence de l'eau Loire-Bretagne
Les masses d'eau

25/11/2011
Les masses d’eau constituent le référentiel cartographique élémentaire de la directive cadre sur l’eau. Ces masses d'eau servent d'unité d’évaluation de la qualité des eaux. L’état (écologique, chimique, ou quantitatif) sera évalué pour chaque masse d’eau.

Il existe 5 catégories de masses d’eau : masses d’eau de cours d’eau ; de plans d’eau ; de transition, ce sont les estuaires ; côtières pour les eaux marines le long du littoral et souterraines.

A noter :

Les données sur l’état des eaux (1) concernent l’évaluation de l’état des eaux 2009 réalisée avec les données issues des réseaux de mesures de la qualité de l’eau et des milieux aquatiques jusqu’en 2009. Elles sont accompagnées d’une notice qui présente ces évaluations, les méthodes employées et les précautions d’usage.

Les objectifs (2) des masses d'eau ont fait l’objet d’une mise en cohérence avec les données de l’évaluation de l’état 2007 demandée par la direction de l’eau du ministère chargé de l’environnement dans le cadre du rapportage des données à l’Europe en 2010. Quelques objectifs et états de masses d’eau ont été ajustés par rapport aux données publiées dans le Sdage 2010-2015.

Les couches cartographiques des masses d'eau (shape) ont été actualisées sur la dernière version de la BD CARTHAGE (version 2009).

AVERTISSEMENT :
Les résultats sont à prendre avec une très grande précaution car les réseaux de mesures sont encore en déploiement, les données sont incomplètes, la représentativité des points de mesures est à consolider et l’incertitude de la mesure biologique est mal prise en compte. De plus, lorsque les données ne sont pas disponibles, l’état est attribué avec des outils de simulation.
Ces résultats sont donc toujours à considérer avec les autres éléments de connaissance de la masse d’eau en particulier les éléments de la caractérisation du risque, surtout dans le cadre de la définition et mise en œuvre des actions.

L'agence de l'eau met à disposition :

	Notice sur l'évaluation de l'état des eaux - état chimique des eaux de surface ( - 0,2 Mo) - état des eaux ( - 6,3 Mo)
	Justification des reports de délais pour coût disproportionnés Le fichier excel présente, pour chaque masse d’eau n’atteignant pas l’objectif de bon état 2015 fixé par le SDAGE, les résultats de l’analyse économique permettant de justifier le report pour motif de coûts disproportionnés. En particulier, le ratio bénéfices/coûts est présenté. Ce ratio résulte de l’analyse coût bénéfice menée pour chacun de 29 secteurs géographiques du bassin. - les résultats de l’analyse économique ( - 2,8 Ko) Pour plus d’information concernant la méthodologie, se reporter au guide méthodologique national de justification des exemptions prévues par la directive cadre. - guide méthodologique national de justification des exemptions ( - 1,8 Ko)
	Des tableurs :
		pour l’évaluation de l’état (1) des masses d'eau avec une note d’accompagnement des données et résultats de l’évaluation de l’état. Voir l’avertissement ci-avant
		pour les objectifs (2) des masses d'eau
		pour la caractérisation du risque (3) des masses d'eau issue de l’état des lieux 2004 réactualisé 2007-2008


	De la cartographie :
		des cartes de délimitation des masses d’eau par catégorie de masses d’eau et par département (sur la base du référentiel masses d'eau ME_AELB-2010_1)
		les fichiers du référentiel masse d'eau pour des traitements cartographiques (mis à jour le 21/06/2011)
		des fichiers pour la cartographie des risques (3), objectifs (2) et état (1) des masses d’eau (mis à jour mai 2011)
		les bassins-versants des masses d’eau
		les cartes d'état des eaux de surface
		L'état des eaux de surface (rivières, plans d’eau et eaux littorales) est évaluée chaque année. Voir l’avertissement ci-avant. Il est identifié, sur des cartes par département, par 5 couleurs : bleu (très bon état), vert (bon état), jaune (état moyen), orange (état médiocre) et rouge (mauvais état). Les couleurs sont représentées par un trait plein ou pointillé en fonction du niveau de confiance. Le trait plein indique que nous avons les données nécessaires pour une évaluation complète, ou que les données disponibles sont cohérentes entre elles et avec les perturbations du milieu. Le trait pointillé indique qu'il n'y a pas assez de données disponibles et/ou qu’elles ne sont pas cohérentes entre elles ou avec les perturbations du milieu.
		>> par départements (cliquez puis sélectionner le numéro du département qui vous intéresse)
		>> par Sage (cliquez puis sélectionner le nom du Sage qui vous intéresse)

		les cartes d'état chimique des eaux souterraines
		>> par départements
		>> par Sage

	Des dictionnaires
		dictionnaire de données

Les archives

Evaluation de l’état 2007-2008 : à noter que cette version présente quelques différences avec les données publiées dans le Sdage 2010-2015 (qui sont disponibles sur demande auprès de l'agence).

Notice sur l'évaluation de l'état des eaux - Archives état 2007

Les tableurs pour l’évaluation de l’état, les objectifs et la caractérisation du risque - Archives état 2007-2008 (mise à jour le 16 mai 2011)

Les fichiers pour la cartographie des risques (3), objectifs (2) et état (1) des masses d’eau - Archives état 2007-2008 (mise à jour le 16 mai 2011)

les cartes d'état écologique des eaux de surface - Archives état 2007-2008

>> par département (cliquez puis sélectionner le numéro du département qui vous intéresse)
>> par Sage (cliquez puis sélectionner le nom du Sage qui vous intéresse)

les cartes d'état chimique des eaux souterraines - Archives état 2007-2008

>> par département
>> par Sage

(1) L'état des masses d’eau fait référence au nouveau dispositif d’évaluation de la qualité des milieux aquatiques, conformément à la directive cadre sur l’eau. Ce dispositif distingue l’état écologique et l’état chimique, pour les eaux de surface. Il distingue l’état quantitatif et l’état chimique, pour les eaux souterraines.
L’état écologique conserve, la panoplie antérieure des cinq couleurs : bleu (très bon état), vert (bon état), jaune (état moyen), orange (état médiocre), rouge (état mauvais). Le très bon état signifie un écart très réduit avec ce que seraient la biodiversité et la physico-chimie sans influence de l’homme. L’objectif est d’atteindre partout au moins le bon état, de maintenir le très bon état sur les secteurs concernés et ce à l’échéance fixée par le Sdage.

(2) ll s’agit des objectifs de qualité et de quantité des eaux fixés par le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et définis masse d’eau par masse d’eau selon les préconisations de la directive cadre sur l’eau (directive 2000/60/CE). Trois niveaux d’objectifs sont possibles :
• le bon état ou bon potentiel en 2015 ;
• un report de délai pour l’atteinte du bon état (2021 ou 2027) ;
• un objectif moins strict que le bon état.

(3) La caractérisation des masses d’eau (appelée parfois caractérisation du risque) est issue d’une analyse réalisée dans le document état des lieux de décembre 2004 et actualisée en 2007-2008.
L’analyse a pour but d’apprécier la capacité de chaque masse d’eau de respecter ou non les objectifs environnementaux à l’horizon 2015, dans le prolongement des politiques antérieures.

notice_etat_eaux_2009_v51.pdf

Etat_chimique_Eaux_surf_V2.03.pdf

Etat_eaux_2009_V2.01_diffusee.pdf

Organisation_fichiers.pdf

3_ADS_Fichier complet.pdf

Guide_justification_exemptions.pdf

Resultat_analyse_economique-V3.xls

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