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Le Schéma Directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Loire-Bretagne traite des objectifs aux points nodaux dans son chapitre VIII.1.
- Consulter les objectifs aux points nodaux du SDAGE
Fondements
La loi impose que le SDAGE "définisse de manière générale et harmonisée des objectifs de quantité et de qualité pour les eaux".
Pour satisfaire à cette obligation, les orientations générales du SDAGE Loire-Bretagne (chapitre VII) prévoient que des objectifs de débit devront être fixés à l’aval des ouvrages et en certains points nodaux du bassin, et que des objectifs de qualité seront à respecter pour des tronçons de cours d’eau et en certains points nodaux du bassin.
Ainsi, " à l’échelle du bassin, la gestion de la ressource s’appuie sur un ensemble de points nodaux, pour lesquels sont définis :
- Un ou des débits de référence pour les rivières,
- Une ou des hauteurs de référence pour les nappes,
- Des paramètres de qualité.
Un suivi continu ou régulier permet de vérifier le respect des objectifs fixés. En cas de nécessité, les préfets des secteurs concernés mettront en œuvre les mesures adaptées permettant un retour vers la normale, sur la base du décret 92-1041 ".
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