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Rapport d'activité 2010
Agence de l'eau Loire-Bretagne
10/06/2011
 
Rapport d'activité 2010
   Le rapport en version intégrale  - (  - 18 Mo)

 

Le rapport d'activité par thèmes
Le cadre de l'action  - ( - 4,5 Mo.)
Fiche 1 A/B Le bassin Loire-Bretagne, les priorités pour l'eau
Fiche 2 A/B L'agence de l'eau au service du bassin Loire-Bretagne
Fiche 3 A/B Le comité de bassin, parlement de l'eau
Fiche 4 A/B Pour un bon état des eaux, le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux
Fiche 5 A/B L'agence de l'eau acteur du plan Loire
Fiche 6 A/B 2 600 km de littoral à préserver
Fiche 7 A/B L'agence de l'eau engagée dans les contrats de projet Etat-régions
Fiche 8 A/B La coordination avec les départements et l'engagement en faveur des communes rurales

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Les objectifs du 9e programme 2007 - 2012  - ( - 6,2 Mo.)
Fiche 9 A/B Pour un maximum de cours d'eau, plans d'eau, nappes,
côtes en bon état
Fiche 10 A/B Les aides accordées en 2010
Fiche 11 A  à D Obj. 1    Traiter les eaux usées domestiques
Fiche 12 A/B Obj. 2    Poursuivre la dépollution des rejets industriels
Fiche 13 A/B Obj. 3    Maitriser la pollution des eaux dans le domaine agricole
Fiche 14 A/B Obj. 4    Préserver la qualité des ressources destinées à l'alimentation
               en eau potable
Fiche 15 A/B Obj. 5    Améliorer la gestion quantitative de la ressource en eau
Fiche 16 A/B Obj. 6 et 7  Entretenir et restaurer les fonctions des milieux aquatiques
                     et réduire les conséquences des inondations
Fiche 17 A/B Obj. 8    Renforcer la connaissance
Fiche 18 A à D Obj.9    Encourager et privilégier les démarches globales de territoire :
              les Sage et les contrats territoriaux
Fiche 19 A/B Obj. 10  Communiquer, informer, éduquer pour l'eau et la protection
               des milieux  aquatiques
Fiche 20 A/B Obj. 11 Contribuer à la coopération internationale dans
              le domaine de l'eau

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Du Mont Gerbier de Jonc à la pointe du Finistère,
l'agence de l'eau dans les régions...
 
- ( - 7,5 Mo)
Fiche 21 L'agence de l'eau dans les régions...
Fiche 22 A/B En Allier-Loire amont...
Fiche 23 A/B En Centre-Loire...
Fiche 24 A/B En Poitou-Limousin...
Fiche 25 A/B En Anjou-Maine...
Fiche 26 A/B Dans l'Ouest atlantique...
Fiche 27 A/B En Armor-Finistère...

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Les moyens d'action   - ( - 3,1 Mo.)
Fiche 28 A à F Les redevances
Fiche 29 A/B Contrôles et qualité
Fiche 30 A/B Le budget et sa réalisation
Fiche 31 A/B Les ressources humaines

 

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Compte-rendu d'activité 2010

Volume 1 - Les points clefs  - ( - 400 Ko.)
  Edito
  Sommaire
  Les points clefs de l'activité 2010 (en résumé)

1e partie : les aides et l'activité technique de l'agence  - ( - 9,5 Mo.)
 1 Collecter et traiter les eaux usées domestiques
 2 Poursuivre la dépollution des rejets industriels
 3 Maîtriser la pollution des eaux par les nitrates, les pesticides et le phosphore dans le domaine agricole
 4 Restaurer la qualité des eaux destinées à l'alimentation en eau pour la consommation
 5 Améliorer la gestion de la ressource en eau
 6 Entretenir et réhabiliter les milieux aquatiques
7 Réduire les conséquences directes et indirectes des inondations
8 La connaissance
9 Encourager et privilégier les démarches globales de territoire
 10 Communiquer, informer, éduquer pour l'eau et la protection des milieux aquatiques
11 L'action internationale
12 La mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau
13 Le Plan Loire 2007-2013
14 Engagements de l'agence dans les contrats de projets Etat-régions 2007-2013
15 Le littoral
 16 Les relations avec les départements
 17 La solidarité urbain-rural

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2e partie : l'activité des délégations régionales  - ( - 7 Mo.)
 1 Allier-Loire amont
 2 Anjou-Maine
 3 Armor-Finistère
 4 Centre-Loire
 5 Ouest-Atlantique
 6 Poitou-Limousin

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3e et 4e partie  - ( -  1,7 Mo.)
3e : les redevances 
1 La redevance pour détérioration de la qualité des eaux
2 La redevance pour prélèvement sur la ressource en eau
3 La redevance pour stockage d'eau en période d'étiage
4 La redevance pour obstacle sur les cours d'eau
5 La redevance pour protection du milieu aquatique

4e partie : le fonctionnement 
1 Le budget primitif 2010 et sa réalisation
2 Les marchés
3 Le contrôle
4 Le système de management de la qualité
5 Les ressources humaines
6 Les immobilisations et moyens
7 Les systèmes d'information et informatique
8 La communication interne
9 Les affaires juridiques
10 Les instances de bassin : comité de bassin, conseil d'administration

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 Volume 2  - Les Annexes  - ( - 400 Ko.)

  Sommaire
  Synthèse des engagements 2010
Annexes 1e partie : les aides et l'activité technique de l'agence  - ( - 13 Mo.)
 1 Relever le niveau de la collecte et du traitement des eaux usées domestiques
 2 Poursuivre la dépollution des rejets industriels
 3 Maîtriser la pollution des eaux par les nitrates, les pesticides et le phosphore dans le domaine agricole
 4 Restaurer la qualité des eaux destinées à l'alimentation en eau pour la consommation
 5 Améliorer la gestion de la ressource en eau
 6 Entretenir et réhabiliter les milieux aquatiques
7 Réduire les conséquences directes et indirectes des inondations
8 La connaissance
9 Encourager et privilégier les démarches globales de territoire
 10 Communiquer, informer, éduquer pour l'eau et la protection des milieux aquatiques
11 L'ouverture internationale
12 La mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau
13 Le Plan Loire 2007-2013
14 Les engagements de l'agence dans les contrats de projets Etat-régions 2007-2013
15 Le littoral
 16 Les relations avec les départements
 17 La solidarité urbain-rural

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Annexes 3e et 4e partie : les redevances et le fonctionnement  - ( -  6 Mo.)
3e : les redevances
7 Redevances pour pollution de l'eau, pour modernisation des réseaux de collecte et pour pollutions diffuses
8 Redevances pour prélèvement sur la ressource en eau
9 Les contrôles approfondis sur place des redevances (dits de "niveau 2")

 

4e : le fonctionnement
1 Le budget primitif et sa réalisation
2 Les marchés
3 Le contrôle
4 Le système de management de la qualité
5 Les ressources humaines (bilan social)
6 Les immobilisations et les moyens
7 Les systèmes d'information et informatique
8 La communication interne
9 Les affaires juridiques
10 Les instances de bassin

  

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AELB_RA2010.pdf
RA_10_action_AELB.pdf
RA_10_moyens_AELB.pdf
RA_10_objectifs_AELB.pdf
RA_10_regions_AELB.pdf
CRA10_V1-P1.pdf
CRA10_V1-P2.pdf
CRA10_V1-som.pdf
CRA10_V2-P1.pdf
CRA10_V2-Som.pdf
CRA10_V1-P3-4.pdf
CRA10_V2-P3-4.pdf

Les résultats des actions financées par l’agence de l’eau

>>  voir le document  ( - 2,3 Mo) 

 

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