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Rapport d'activité 2009
Agence de l'eau Loire-Bretagne
24/05/2011
Rapport d'activité 2009  
Compte-rendu d'activité 2009     

 
Rapport d'activité 2009 
   Le rapport en version intégrale  - ( - 21,1 Mo.)

Le rapport d'activité par thèmes
Le cadre de l'action  - ( - 4,2 Mo.)
Fiche 1 A/B Le bassin Loire-Bretagne, les priorités pour l'eau
Fiche 2 A/B L'agence de l'eau au service du bassin Loire-Bretagne
Fiche 3 A/B Le comité de bassin, parlement de l'eau
Fiche 4 A/B Pour un bon état des eaux, le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux
Fiche 5 A/B L'agence de l'eau acteur du plan Loire
Fiche 6 A/B 2 600 km de littoral à préserver
Fiche 7 A/B L'agence de l'eau partie prenante des contrats de projet Etat-régions
Fiche 8 A/B La coordination avec les départements et la solidarité urbain-rural

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Les objectifs du 9e programme 2007 - 2012  - ( - 10 Mo.)
Fiche 9 A/B Pour un maximum de cours d'eau, plans d'eau, nappes,
côtes en bon état
Fiche 10 A/B Les aides accordées en 2009
Fiche 11 A/B/C/D Obj.1    Traiter les eaux usées domestiques
Fiche 12 A/B Obj.2    Poursuivre la dépollution des rejets industriels
Fiche 13 A/B Obj.3    Maitriser la pollution des eaux par les nitrates, les pesticides
              et le phosphore dans le domaine agricole
Fiche 14 A/B Obj.4    Préserver la qualité des ressources destinées à l'alimentation
              en eau potable
Fiche 15 A/B Obj.5    Améliorer la gestion quantitative de la ressource en eau
Fiche 16 A/B/C/D Obj.6 et 7  Entretenir et restaurer les fonctions des milieux aquatiques
                 et réduire les conséquences des inondations
Fiche 17 A/B/C/D Obj.8    Renforcer la connaissance
Fiche 18 A/B/C/D Obj.9    Encourager et privilégier les démarches globales de territoire
Fiche 19 A/B Obj.10  Communiquer, informer, éduquer pour l'eau et la protection
              des milieux  aquatiques
Fiche 20 A/B Obj.11 Contribuer à la coopération internationale dans
              le domaine de l'eau

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Du Mont Gerbier de Jonc à la pointe du Finistère,
l'agence de l'eau dans les régions...
 
- ( - 6,4 Mo.)
Fiche 21 L'agence de l'eau dans les régions...
Fiche 22 A/B En Allier-Loire amont...
Fiche 23 A/B En Centre-Loire...
Fiche 24 A/B En Poitou-Limousin...
Fiche 25 A/B En Anjou-Maine...
Fiche 26 A/B Dans l'Ouest atlantique...
Fiche 27 A/B En Armor-Finistère...

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Les moyens d'action   - ( - 3,1 Mo.)
Fiche 28 A à F Les redevances
Fiche 29 A/B Contrôles et qualité
Fiche 30 A/B Le budget et sa réalisation
Fiche 31 A/B Les ressources humaines

 

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Compte-rendu d'activité 2009

Volume 1 - Les points clefs  - ( - 500 Ko.)
  Edito
  Sommaire
  Les points clefs de l'activité 2009 (en résumé)

1e partie : les aides et l'activité technique de l'agence  - ( - 1,7 Mo.)
 1 Relever le niveau de la collecte et du traitement des eaux usées domestiques
 2 Poursuivre la dépollution des rejets industriels
 3 Maîtriser la pollution des eaux par les nitrates, les pesticides et le phosphore dans le domaine agricole
 4 Restaurer la qualité des eaux destinées à l'alimentation en eau pour la consommation
 5 Améliorer la gestion de la ressource en eau
 6 Entretenir et réhabiliter les milieux aquatiques
7 Réduire les conséquences directes et indirectes des inondations
8 La connaissance
9 Encourager et privilégier les démarches globales de territoire
 10 Communiquer, informer, éduquer pour l'eau et la protection des milieux aquatiques
11 L'ouverture internationale
12 La mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau
13 Le Plan Loire 2007-2013
14 Les engagements de l'agence dans les contrats de projets Etat-régions 2007-2013
15 Le littoral
 16 Les relations avec les départements
 17 La solidarité urbain-rural

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2e partie : l'activité des délégations régionales  - ( - 7 Mo.)
 1 Allier-Loire amont
 2 Anjou-Maine
 3 Armor-Finistère
 4 Centre-Loire
 5 Ouest-Atlantique
 6 Poitou-Limousin

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3e et 4e partie  - ( -  600 Ko.)
3e : les redevances 
1 Redevances pour détérioration de la qualité des eaux
2 Redevances pour prélèvement sur la ressource en eau
3 Redevances pour stockage d'eau en période d'étiage
4 Redevances pour obstacle sur les cours d'eau
5 Redevances pour protection du milieu aquatique

4e partie : le fonctionnement 
1 Le budget primitif 2009 et sa réalisation
2 Les marchés
3 Le contrôle
4 Le système de management de la qualité
5 Les ressources humaines
6 Les immobilisations et moyens
7 Les systèmes d'information et informatique
8 La communication interne
9 Les affaires juridiques
10 Le fonctionnement des instances de bassin

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 Volume 2  - Les Annexes  - ( - 200 Ko.)

  Sommaire
  Synthèse des engagements 2009
Annexes 1e partie : les aides et l'activité technique de l'agence  - ( - 2,2 Mo.)
 1 Relever le niveau de la collecte et du traitement des eaux usées domestiques
 2 Poursuivre la dépollution des rejets industriels
 3 Maîtriser la pollution des eaux par les nitrates, les pesticides et le phosphore dans le domaine agricole
 4 Restaurer la qualité des eaux destinées à l'alimentation en eau pour la consommation
 5 Améliorer la gestion de la ressource en eau
 6 Entretenir et réhabiliter les milieux aquatiques
7 Réduire les conséquences directes et indirectes des inondations
8 La connaissance
9 Encourager et privilégier les démarches globales de territoire
 10 Communiquer, informer, éduquer pour l'eau et la protection des milieux aquatiques
11 L'ouverture internationale
12 La mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau
13 Le Plan Loire 2007-2013
14 Les engagements de l'agence dans les contrats de projets Etat-régions 2007-2013
15 Le littoral
 16 Les relations avec les départements
 17 La solidarité urbain-rural

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Annexes 3e et 4e partie : les redevances et le fonctionnement  - ( -  2 Mo.)
3e : les redevances
7 Redevances pour pollution de l'eau, pour modernisation des réseaux de collecte et pour pollutions diffuses
8 Redevances pour prélèvement sur la ressource en eau
9 Les contrôles approfondis sur place des redevances (dits de "niveau 2")

 

4e : le fonctionnement
1 Le budget primitif 2009 et sa réalisation
2 La mission "Contrôle interne et suivi de la performance
3 Les ressources humaines (bilan social)
4 La communication interne
5 Le système de management de la qualité
6 Les contrôle de conformité
7 Les systèmes d'information et informatique
8 Les immobilisations et moyens
9 Les affaires juridiques et les marchés
10 Les instances de bassin

  

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RA_09_action.pdf
RA_09_regions.pdf
RA_09_moyens.pdf
RA_09_objectifs.pdf
RA_2009.pdf
CRA09_V1-P1.pdf
CRA09_V1-P2.pdf
CRA09_V1-P3-4.pdf
CRA09_V1-Som.pdf
CRA09_V2-Som.pdf
CRA09_V2-P1.pdf
CRA09_V2-P4.pdf
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