Agence de l'eau Loire-Bretagne

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Agence de l'eau Loire-Bretagne
Rapport d'activité 2007 et le compte rendu d'activité

24/05/2011

Rapport d'activité 2007

Compte rendu d'activité 2007

Rapport d'activité 2007


Le cadre de l'action - ( - 5 150 Ko.)
Fiche 1	Le bassin Loire-Bretagne, vaste et contrasté
Fiche 2 A/B	L'agence de l'eau au service du bassin Loire-Bretagne
Fiche 3 A/B	Le comité de bassin, parlement de l'eau
Fiche 4 A/B	Un schéma directeur en révision : en 2008 l'eau vous consulte !
Fiche 5 A/B	L'agence de l'eau partie prenante du plan Loire
Fiche 6 A/B	2 600 km de littoral à préserver
Fiche 7	L'agence de l'eau partie prenante des contrats de projet Etat-régions
Fiche 8 A/B	La coordination avec les départements et la solidarité urbain-rural

Les objectifs du 9e programme 2007 - 2012 - ( - 6 800 Ko.)
Fiche 9 A/B	Un programme pour un maximum de cours d'eau, plans d'eau, nappes, côtes en bon état
Fiche 10 A/B	Les aides accordées en 2007
Fiche 11 A/B/C/D	Obj.1 Traiter les eaux usées domestiques
Fiche 12 A/B	Obj.2 Poursuivre la dépollution des rejets industriels
Fiche 13 A/B/C	Obj.3 Maitriser la pollution des eaux par les nitrates, les pesticides et le phosphore dans le domaine agricole
Fiche 14 A/B/C/D	Obj.4 Préserver la qualité des ressources destinées à l'alimentation en eau potable
Fiche 15 A/B	Obj.5 Améliorer la gestion quantitative de la ressource en eau
Fiche 16 A/B/C	Obj.6 Entretenir et restaurer les fonctions des milieux aquatiques
Fiche 17	Obj.7 Réduire les conséquences directes et indirectes des inondations
Fiche 18 A/B/C/D	Obj.8 Renforcer la connaissance
Fiche 19 A/B/C	Obj.9 Encourager et privilégier les démarches globales de territoire
Fiche 20 A/B	Obj.10 Communiquer, informer, éduquer pour l'eau et la protection des milieux aquatiques
Fiche 21	Obj.11 Contribuer à la coopération internationale dans le domaine de l'eau Haut de page

Du Mont Gerbier de Jonc à la pointe du Finistère, l'agence de l'eau dans les régions... - ( - 4 800 Ko.)
Fiche 22 A/B	L'agence de l'eau dans les régions...
Fiche 23 A/B	En Allier-Loire amont...
Fiche 24 A/B	En Centre-Loire...
Fiche 25 A/B	En Poitou-Limousin...
Fiche 26 A/B	En Anjou-Maine...
Fiche 27 A/B	Dans l'Ouest atlantique...
Fiche 28 A/B	En Armor-Finistère...

Les moyens d'action - ( - 1 800 Ko.)
Fiche 29	Les redevances
Fiche 30 A/B	La redevance de pollution domestique
Fiche 31 A/B	La redevance de pollution industrielle
Fiche 32	La redevance de pollution des élevages
Fiche 33 A/B	La redevance de prélèvement
Fiche 34 A/B	Le compte financier 2007
Fiche 35 A/B	Les ressources humaines et l'organigramme de l'agence de l'eau

Compte-rendu d'activité 2007


Les points clefs - ( - 870 Ko.)
	Préambule
	Sommaire
	Les points clefs de l'activité 2007 (en résumé)

1e partie : les aides et l'activité technique de l'agence - ( - 8 200 Ko.)
1	Relever le niveau de la collecte et du traitement des eaux usées domestiques
2	Poursuivre la dépollution des rejets industriels
3	Maîtriser la pollution des eaux par les nitrates, les pesticides et le phosphore dans le domaine agricole
4	Restaurer la qualité des eaux destinées à l'alimentation en eau pour la consommation
5	Améliorer la gestion de la ressource en eau
6	Entretenir et réhabiliter les milieux aquatiques
7	Réduire les conséquences directes et indirectes des inondations
8	La connaissance
9	Encourager et privilégier les démarches globales de territoire
10	Communiquer, informer, éduquer pour l'eau et la protection des milieux aquatiques
11	L'action internationale
12	La mise en œuvre de la directive cadre sur l'eau
13	Le Plan Loire
14	Les engagements de l'agence dans les contrats de projets Etat-régions 2007-2013
15	Le littoral
16	Les relations avec les départements
17	La solidarité urbain-rural

2e partie : l'activité des délégations régionales - ( - 4 700 Ko.)
1	Allier Loire amont
2	Anjou-Maine
3	Armor-Finistère
4	Centre Loire
5	Ouest Atlantique
6	Poitou-Limousin

3e partie : les redevances - ( - 230 Ko.)
1	Redevancespour pollution de l'eau, pour modernisation des réseaux de collecte et pour pollutions diffuses
2	Redevances pour prélèvement sur la ressource en eau
3	Redevance pour prélèvement d'eau destiné à l'utilisation de la force motrice de l'eau
4	Les contrôles approfondis sur place des redevances (dits de "niveau 2")

4e partie : le fonctionnement - ( - 270 Ko.)
1	Le budget primitif 2007 et sa réalisation
2	La mission "Contrôle interne et suivi de la performance"
3	Les ressources humaines
4	La communication interne
5	Le système de management de la qualité
6	Les contrôles de conformité
7	Les systèmes d'information et informatique
8	Les immobilisations et moyens
9	Les affaires juridiques et les marchés
10	Les instances de bassin

CRA_2007_T1.pdf

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