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Comité de bassin Loire-Bretagne
Les commissions thématiques
12/09/2008
Commission « Finances et Programmation »

Elle examine les propositions des taux de redevances, les programmes pluriannuels de l’agence ainsi que leurs révisions, et les interventions nouvelles.

  Son président : Roger CHEVALIER
 

Commission « Planification »

Elle suit les travaux relatifs à la mise en œuvre de la directive cadre sur l’eau et notamment à l’adoption, par le comité de bassin, du Sdage ainsi que du programme de mesures.

  Son président : Joël PELICOT
 

Commission « Communication »

Elle est chargée de fixer les orientations générales et de proposer les grands axes de la politique de communication du comité de bassin et d’assurer la mise en œuvre de l’article 14 de la directive cadre sur l’eau.

  Son président : Frédéric TRICOT
 

Commission « Coopération internationale »

Elle est chargée de fixer les orientations générales et de proposer les grands axes de la politique de coopération décentralisée institutionnelle et les aides à caractère humanitaire.

  Son président : Jacques OUDIN
 

Commission « Littoral »

Elle suit plus particulièrement les questions relatives au littoral, qu’il s’agisse des eaux marines (en relation notamment avec les usages baignades, conchylicoles…) ou des eaux saumâtres ou douces en lien direct avec le littoral (estuaires, marais littoraux…), dans la perspective de l’élaboration et du suivi du Sdage et des Sage, ainsi que des interventions financières de l’agence de l’eau et des différents opérateurs publics.

  Son président : Pascal CHELLET
 

Commission « Loire »

Elle suit plus spécifiquement les questions relatives au volet « eau » du plan Loire Grandeur Nature. Elle prépare les décisions ou avis à prendre par le comité de bassin qui est tenu régulièrement informé de ses travaux.
Elle a été mise en place en application de la décision gouvernementale du 4 janvier 1994 relative au plan Loire Grandeur Nature.

  Sa présidente : Françoise VERCHERE
 

Commission "Milieu naturel aquatique"

Elle est chargée de proposer les orientations de protection et de gestion des milieux naturels aquatiques de bassin.
Elle est consultée sur le SDAGE, les SAGE, les contrats de rivières, les schémas départementaux de vocation piscicole,
... et plus largement sur toute question relative aux milieux naturels aquatiques dans le bassin.

  Son président : Jean-Paul DORON

 

 

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