Chargement en cours...
Accueil > Comité de Bassin > Commissions
Comité de bassin Loire-Bretagne
Les commissions
17/05/2010
Pour l'examen de certains dossiers importants et la préparation de leurs travaux, les organismes de bassin peuvent décider de la création de commissions dont ils fixent la composition et les attributions. La composition peut être élargie à d'autres représentants que ceux des assemblées de manière à recueillir de plus larges avis.
 
Les travaux du comité sont préparés par deux types de commissions :
 

 

 

Plan de site | Accès professionnel | Nous écrire | Infos légales et informatique et liberté | Haut de page